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Etude de faisabilité : « Le régime ouvert de détention peut-il être étendu au champ pénitentiaire français ? »

Après une introduction sur les précurseurs et les caractéristiques du régime ouvert de détention européen, le rapport fait état des diverses utilisations actuelles en Europe, des modes de sélection des détenus, du cadre réglementaire (international, européen, français) et des éléments pratiques de faisabilité.

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Plus : Paul-Roger Gontard, 03.2010, 174 p. :
Le régime ouvert de détention peut-il être étendu au champ pénitentiaire français ?