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Le droit pénal évolue-t-il selon les tendances sociétales actuelles ?

La mobilisation de l’opinion publique autour des affaires de harcèlement, d’atteinte à l’intégrité sexuelle et de viol, à la suite notamment du mouvement #me too a contribué à relancer un débat sur le droit pénal, le redéfinition des infractions et l’allongement des délais de prescription. Sur ce dernier point, les atteintes sexuelles ne sont pas seules en cause : les lésions corporelles causées par exemple par l’exposition à l’amiante bénéficient déjà d’un délai de prescription plus long. Il faut cependant se garder de suivre aveuglément les tendances sociétales actuelles et « résister à la tentation de légiférer trop vite, sous le coup de l’émotion », comme le dit le Professeur honoraire à l’Université de Genève Robert Roth.

Plus : « Il faut légiférer sans céder à la panique » ; interview du Professeur Robert Roth par Célia Héron ; Le Temps, 20.02.20.


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