Infoprisons

Édito

Madame, Monsieur, Cher-e-s Ami-e-s,

Malgré la récente période estivale et vacancière, l’actualité relative au monde carcéral et pénal n’a pas faibli. Voilà notre 3ème bulletin empli de rapports d’organes de contrôle des prisons (CNPT, comité de visiteurs) et autre audit (prisons en Valais), d’études sur l’état de santé physique et psychique des détenus. Et d’injonctions multiples pour que la prison soit une institution sociale, éducative et thérapeutique, compatible avec la dignité humaine et les droits de l’homme. A tel point que nous en sommes à nous demander si nous ne vivons pas – à l’instar du monde arabe – une année 2011 de remue-ménage pénitentiaire, prometteur de changements profonds. Que nous souhaitons de tout cœur… Avec en arrière-fond une pensée encore émue à propos du décès de Skander Vogt, qui a mobilisé les consciences d’un large public.

Face à cette espérance, nous continuons à mettre en exergue les errements de la « pensée emprisonnée » vers le tout sécuritaire : la solution à tous nos maux ? La prison ! Qu’il s’agisse de petite délinquance, de Roms, mendiants, brefs d’étrangers qui dérangent ou d’un détenu catalogué dangereux qui choisit la cavale pour fuir un régime pénitentiaire plus sévère. Ou encore de l’invraisemblable mesure de l’internement à posteriori qui se décide au terme de la peine effectuée.

Nous vous souhaitons une bonne lecture !

Groupe prisons : Marie Bonnard et Patricia Lin (membres de la Ligue suisse des droits de l’homme/Vaud) Anne-Catherine Menétrey-Savary, Muriel Testuz

En relation avec Skander Vogt

La pétition des détenus de Bochuz examinée et renvoyée au Conseil d’Etat
La Commission thématique des pétitions du Grand Conseil a rendu son rapport sur la pétition de 45 détenus, écrite en juillet 2010 dans le contexte tendu des EPO après la mort de Skander Vogt (voir bulletin no 2, p.3). Leurs revendications concernent le fonctionnement de la justice et de la prison. La réponse détaillée de mai 2011 conclut dans ses recommandations à ce que le Comité de visiteurs...
Lettre ouverte d’un détenu pétitionnaire des EPO
Suite au drame de Skander Vogt et à la pétition susmentionnée à laquelle il a participé, François Légeret a adressé en octobre 2010 une lettre ouverte aux députés vaudois, plus précisément aux membres de la Commission des pétitions. Un témoignage émouvant relatant les appels de Skander Vogt « juste pour qu’on l’écoute ». _ Plus : Lettre ouverte d’un détenu pétitionnaire des EPO
La mort de Skander Vogt encore présente
Un peintre romand a exposé à Nyon une œuvre intitulée « La délivrance de Skander Vogt ». Avec un petit commentaire sur les circonstances inacceptable de ce décès… En effet celui-ci a marqué durablement les esprits, non seulement dans les milieux directement concernés mais plus largement dans la population._ Plus : www.brenar.com/La délivrance de Skander Vogt

Rapports des organes de contrôle

Comités de visiteurs

Comité des visiteurs de prison du canton de Vaud : premier rapport très sévère
Constitué de 10 députés et spécialistes, le nouveau Comité des visiteurs vaudois a rendu son premier rapport (mai 2010-juin 2011) suite aux auditions et visites effectuées dans les lieux de détention vaudois et concordataires. De très nombreux problèmes sont mis en évidence et deux recommandations émises, soit augmenter les personnels pénitentiaire et médical et étudier (à charge du...

Le Comité des visiteurs de prisons vaudois sera réorganisé en 2012

Le rapport du Comité mentionné ci-dessus annonce en p. 10 que la réorganisation proposée dans l’initiative législative (10_INI_034) préconisant sa réorganisation en une commission parlementaire (assistée de 4 experts) deviendra effective au plus tard au 30 juin 2012.

CNPT Commission nationale de prévention de la torture

Rapport d’activité pour l’année 2010
Le premier rapport d’activité de la CNPT a été publié fin juin 2011. La commission revient sur les défis qu’elle a relevés pendant sa première année de fonctionnement. La priorité pour 2010 était d’instaurer un dialogue avec les autorités et les services avec lesquels la commission est amenée à travailler. En 2011, elle entend se concentrer en priorité, d’une part, sur l’application de mesures thérapeutiques...

Rapports de visite des lieux de privation de liberté : Zurich, Thurgovie, Lucerne

Ces rapports rendent compte des constats effectués et des recommandations émises par la Commission. Ils sont complétés des prises de position des autorités concernées et des mesures qu’elles entendent prendre.

Canton de Zurich
La CNPT s’est rendue en décembre 2010 à la prison de l’aéroport, dans divers postes de surveillance régionaux de la police municipale, ainsi que dans le local central de dégrisement qu’elle qualifie d’exemplaire dans son rapport de juin 2011. Elle estime que les conditions de détention de la prison de l’aéroport ne sont ni adéquates, ni proportionnelles pour la plupart des détenus dans l’exécution...
Canton de Thurgovie : clinique psychiatrique de Münsterlingen
La visite de la CNPT effectuée en novembre 2010 lui a laissé une impression positive. Cette clinique est soucieuse de qualité, du respect des normes déontologiques et éthiques, capable d’apprendre et de s’améliorer. Elle dispose d’une norme réglant la procédure selon laquelle les mesures de contrainte sont ordonnées et exécutées, ainsi que la durée de ces mesures. La Commission souligne...
Canton de Lucerne : prison de Grosshof à Kriens
Lors de la visite de février 2011, la Commission a pu constater que cette prison moderne dispose d’un système de gestion performant certifié ISO 9001. Ses valeurs sont l’humanité, le respect, le professionnalisme, la collaboration et la disponibilité à continuer à évoluer. Elle y a noté une atmosphère empreint de sérénité. Toutefois le manque de places conduit la CNPT à recommander la...
« Les prisonniers de la forteresse suisse »
« Détention administrative. Les étrangers en instance de renvoi sont enfermés dans des conditions parfois plus dures que les condamnés. La Commission de prévention de la torture mène l’enquête »Un article du journal Le Courrier fait la synthèse des visites de la CNPT dans trois des vingt-huit centres de détention administrative pour renvoi des étrangers (ZH-Kloten, Granges VS, Realta GR)._Plus...

Réforme pénitentiaire vaudoise

« Les prisonniers de la forteresse suisse »
« Détention administrative. Les étrangers en instance de renvoi sont enfermés dans des conditions parfois plus dures que les condamnés. La Commission de prévention de la torture mène l’enquête »Un article du journal Le Courrier fait la synthèse des visites de la CNPT dans trois des vingt-huit centres de détention administrative pour renvoi des étrangers (ZH-Kloten, Granges VS, Realta GR)._Plus...
« La nouvelle patronne des prisons arrive comme une solution politique »
« Service pénitentiaire. Denis Froidevaux, ad intérim depuis 14 mois, voulait continuer. La gauche le conteste et permet à la consultante Sylvie Bula de lui succéder »._Plus : Jérôme Cachin, Le Courrier, 22.9.2011La nouvelle patronne des prisons arrive comme une solution politiqueet : Bureau d’Information et de Communication de l’Etat de Vaud Communiqué de presse
Procédures d’engagement au SPEN : réponse du Conseil d’Etat à l’interpellation de députés PS
Procédures d’engagement au SPEN : réponse du Conseil d’Etat à l’interpellation de députés PS Les députés C. Amarelle et N. Mattenberger ont demandé au gouvernement en 2010 de clarifier les cas d’engagements effectués au Service pénitentiaire pour renforcer son état-major, sans mise au concours, hors des compétences « métiers », proches du favoritisme et paraissant nécessiter une formation...
« Paroles de gardiens, un an et demi après la mort de Skander Vogt »
« Paroles de gardiens, un an et demi après la mort de Skander Vogt » « Ecœurés par ce qui est dit de la crise des prisons, des agents de détention témoignent de leur réalité »._Plus : Daniel Audétat, 24 heures, 20.9.2011 Paroles de gardiens, un an et demi après la mort de Skander Vogt

Nouvelles des prisons – prisons nouvelles

« L’effondrement de la détention provisoire »
« L’effondrement de la détention provisoire » « Délinquance. Les conditions de l’incarcération sont devenues très strictes. Les cantons romands s’adaptent »._Plus : Fati Mansour, Le Temps, 7.6.2011 L’effondrement de la détention provisoire N.B. Nous reviendrons dans le prochain bulletin sur ce sujet, si possible avec des données actualisées.
« Les prisons suisses confrontées à la vieillesse »
« Les prisons suisses confrontées à la vieillesse » « Détention. Le nombre de prisonniers âgés augmente. Une étude propose de les regrouper ». _ Plus : Fati Mansour, Le Temps, 1.6.2011 Les prisons suisses confrontées à la vieillesse
« Violence sur des détenus : Champ-Dollon mène l’enquête »
« Violence sur des détenus : Champ-Dollon mène l’enquête » « En trois mois, quatre détenus auraient été molestés pas des gardiens. Ils ont déposés plainte ». La direction de la prison a mené une enquête interne qui conclut que les gardiens n’ont pas outrepassés leurs fonctions. Toutefois une autre enquête, judiciaire celle-là, est en cours._Plus : Le Courrier, 2.5.2011 Violence sur des...
« Grand ménage dans les prisons »
« Grand ménage dans les prisons » « Valais. Un audit dénonce d’importantes lacunes. La prison de Brigue doit fermer ». L’audit prescrit un remède de cheval : la création d’un service pénitentiaire unique (au lieu des trois services actuels), la redistribution des rôles à l’intérieur des pénitenciers, la création d’une vingtaine de postes. Le gouvernement valaisan a constitué un comité...

PRISONS, on construit… mais d’autres voies existent ou sont à inventer

Champ-Dollon : nouvelle aile inaugurée, deux projets en cours, au total plus de 600 places en 2015 !
Champ-Dollon : nouvelle aile inaugurée, deux projets en cours, au total plus de 600 places en 2015 ! Fin juillet 2011, une nouvelle annexe de 100 places de la prison genevoise a été inaugurée. Elle en augmente ainsi la capacité totale d’accueil à 370 places. De quoi détendre un peu l’atmosphère dans cette prison surpeuplée. Mais celle-ci verra encore pousser à ses côtés jusqu’en 2015 les établissements...
Feu vert au projet de prison pour mineurs de Palézieux
Feu vert au projet de prison pour mineurs de Palézieux Le Grand Conseil vaudois a voté en juin 2011 le crédit de construction de la première prison intercantonale pour mineurs de Suisse romande. Cet établissement accueillera des jeunes de 10 à 18 ans, en détention préventive ou en exécution de peine. (N.B. voir bulletin no 2, p. 7, l’avis d’un éducateur spécialisé à ce propos)
« Bâtir de nouvelles prisons, un choix de société discutable »
« Bâtir de nouvelles prisons, un choix de société discutable » « Interview. Pour le criminologue André Kuhn, les problèmes de surpopulation carcérale ne sont pas une fatalité. Des solutions existent »._Plus : Olivier Chavaz, Le Courrier, 29.5.2010 Bâtir de nouvelles prisons, un choix de société discutable

Vers le tout répressif ?

« Pensée emprisonnée »
« Pensée emprisonnée » « La solution à tous nos maux ? La prison ! » Un éditorial qui s’insurge contre le climat d’hystérie sécuritaire genevoise et qui conclut avec l’ancien procureur Bernard Bertossa : si l’on cherche à tout prix un bouc émissaire, mieux vaut s’attaquer à la pauvreté plutôt qu’aux pauvres._Plus : Benito Perez, Le Courrier, 26.8.2011 Pensées emprisonnées
Arrêt du Tribunal fédéral concernant l’internement à posteriori, art. 65, al 2 du CP
Arrêt du Tribunal fédéral concernant l’internement à posteriori, art. 65, al 2 du CP Décryptage de l’arrêt du TF concernant le recours d’un détenu vaudois contre une mesure d’internement à posteriori et mise en lumière des malaises suscités par cette mesure pour le moins tordue._Plus : Anne-Catherine Menétrey, août 2011 Arrêt du Tribunal fédéral concernant l’internement à posteriori, art....
L’évasion du détenu Jean-Louis B
L’évasion du détenu Jean-Louis B Petite analyse a postériori des commentaires lus et entendus dans les médias entre le 28 juin et le 8 juillet. Rappel des faits : lundi 27 juin 2011, Jean-Louis B., détenu à la prison de Bellevue, Gorgier (NE) s’évade au cours d’une sortie dans la région des Rasses. Il s’échappe de la voiture, en blessant la gardienne assise sur le siège avant : voiture...

Témoignages

Proches de patients psychiques en prison : six témoignages et une proposition
Proches de patients psychiques en prison : six témoignages et une proposition Le Groupe romand d’accueil et d’action psychiatrique Graap travaille depuis plusieurs années sur la difficile question des détenus présentant des troubles psychiques et de leurs proches. A l’occasion de son récent congrès de mai 2011, un atelier constitué de médecins, d’assistantes sociales, de patients et de proches...
« Des cours dans les prisons pour maintenir le lien social »
« Des cours dans les prisons pour maintenir le lien social » Voici le portrait d’une jeune femme engagée, qui rend compte de l’action d’une association d’étudiants donnant des cours bénévolement dans les prisons neuchâteloises._Plus : Des cours dans les prisons pour maintenir le lien social
« C.Q.F.D. » ce qu’il fallait démontrer
« C.Q.F.D. » ce qu’il fallait démontrer Le détenu François Légeret revient dans une lettre ouverte au Département de justice sur ses jours de cachot passés à Bochuz et son transfert injustifié à la prison de la Stampa._Plus : « C.Q.F.D. » ce qu’il fallait démontrer

Santé et prison

« Des chimères du monde juridico-pénitentiaire au « Pégase » de l’espace de la rencontre thérapeutique »
« Des chimères du monde juridico-pénitentiaire au « Pégase » de l’espace de la rencontre thérapeutique » Une réflexion innovante et bienvenue du chef du Service de Médecine et de Psychiatrie dans les prisons valaisannes, Dr. René Raggenbass. Il plaide pour que l’aide médico-psychiatrique en milieu carcéral fasse « sa place différente, indépendante, à côté et articulée à, et non pas...
Etudes universitaires sur les problèmes psychiques et physiques des détenus de Champ-Dollon
Etudes universitaires sur les problèmes psychiques et physiques des détenus de Champ-Dollon Deux études ont été réalisées par les équipes de Hans Wolff et Ariel Eytan des Départements de psychiatrie et de médecine communautaire des Hôpitaux universitaires de Genève. Les dossiers médicaux des détenus de cette prison préventive ont été analysés à leur sortie de prison en 2007. Ces études fournissent...
Projet BIG : Lutte contre les maladies infectieuses en milieu carcéral
Projet BIG : Lutte contre les maladies infectieuses en milieu carcéral Ce projet de la Confédération lancé en été 2008 et toujours en cours, a pour but d’apporter des réponses aux principales maladies transmissibles par des mesures quantitatives et qualitatives pérennes, à l’instar de ce qui se fait en milieu libre. Pour aboutir à une réduction des risques d’infection et de transmission...

Nouvelles des associations, institutions

Dernière jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l’Homme / domaine de la détention
Dernière jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l’Homme / domaine de la détention La Cour a précisé sa jurisprudence concernant la question de la conformité des conditions d’incarcération à la Convention européenne des Droits de l’Homme CEDH. Cela touche des domaines qui ont été critiqués en Suisse par la Commission nationale de prévention de la torture :Le recours à des mesures...
Dignité en détention DiDé
Dignité en détention DiDé Cette fondation créée en 1992 à l’initiative d’anciens délégués du CICR a pour mission d’assurer un minimum de dignité humaine aux détenus des prisons les plus démunies, sous toutes les latitudes et dans de nombreux pays. Elle œuvre avec des projets concrets pour améliorer les conditions de détention des mineurs, des femmes et malades mentaux en priorité. Elle...

Nouvelles de l’étranger

Etats-Unis : « La Californie doit mettre fin à la surpopulation carcérale »
Etats-Unis : « La Californie doit mettre fin à la surpopulation carcérale » C’est l’injonction que la Cour suprême des Etats-Unis vient de confirmer en mai 2011. L’Etat de Californie doit réduire le taux d’occupation de ses prisons à 137,5 % de leur capacité théorique, contre un peu moins de 200 % actuellement._Plus : : Voir l’article sur le site: www.droits-libertes.org
Etats-Unis : « Au côté de DSK en prison : 1% d’Américains »
Etats-Unis : « Au côté de DSK en prison : 1% d’Américains » La surpopulation dans les établissements est une question lancinante. Le système carcéral a un coût exorbitant, à tel point qu’on parle d’une éventuelle réforme._Plus : Luis Lema, Le Temps, 19.5.2011, Au côté de DSK en prison : un Américain sur cent
France : « Une punition par l’espace, comme le bagne et l’exil »
France : « Une punition par l’espace, comme le bagne et l’exil » L’administration française impose aux architectes des contraintes incompatibles ». Les réflexions d’un géographe sur le paradoxe aberrant de la prison qui cherche à la fois à tenir à l’écart et à réinsérer._Plus : Olivier Milhaud, Libération 1.7.2011, Une punition par l’espace, comme le bagne et l’exil
France : L’Association nationale des visiteurs de prison
L’Association nationale des visiteurs de prison publie régulièrement une revue de presse. Dernière revue : juin-juillet 2011, dont nous avons extrait deux articles intéressants du journal Le Monde._Plus : Association Nationale des visiteurs de prisons/Revue de presse juin-juillet 2011.« La prison n’est pas adaptée à l’évolution de notre société ». Texte d’une ancienne secrétaire d’Etat Le Monde,...

Agenda

« Rapports entre médecins et autorités : indépendance ou collaboration ? »
« Rapports entre médecins et autorités : indépendance ou collaboration ? » L’objectif de cette 18e journée du droit de la santé (30 sept. 2011, Université de Neuchâtel, Institut de droit de la santé) est de définir les bases d’un dialogue possible, notamment entre médecins et représentants de justice et police qui parfois œuvrent dans des rapports de force tendus. J-P Restellini, médecin...
Télévision suisse romande : prochaine émission « Zone d’Ombre » consacrée à l’affaire Ségalat
Télévision suisse romande : prochaine émission « Zone d’Ombre » consacrée à l’affaire Ségalat « Meurtre ou accident ? La mort de Catherine Ségalat reste un mystère, malgré l’arrestation de Laurent, son fils adoptif. Pour les enquêteurs, ce généticien français de renom est le suspect no 1. C’est lui qui alerte les secours, le soir du 9 janvier 2010 ». TSR 1, mercredi 5 octobre 2011 à 20h.Le...

Agenda

« Prison et littérature » Chester Himes, Jack Henry Abbott et George Jackson
« Prison et littérature » Chester Himes, Jack Henry Abbott et George Jackson Après Jack London (voir bull. no 2), nous continuons la publication de textes consacrés aux écrivains de langue anglaise, française, italienne qui ont parlé de la prison, voire vécu l’expérience de la privation de liberté, et montré comment la détention peut être vécue de façon très différente, selon la...
Actes du congrès 2001 du Graap
Actes du congrès 2001 du Graap Le Groupe romand d’accueil et d’action psychiatrique a consacré son congrès au thème « Maladies psychiques : et les proches dans tout ça ? Oser en parler ! ». Les textes des multiples conférences, présentations d’ateliers préalables au congrès, sondage sur le rôle des proches ont été publiés mi-septembre 2011 dans un ouvrage en vente au Graap (rue de la...
« Les prisons de la misère » de Loïc Wacquant enfin édité
« Les prisons de la misère » de Loïc Wacquant enfin édité L’auteur de ce petit ouvrage d’intervention sociale a revisité l’édition de 1999 et l’a augmentée (Paris, Editions Raisons d’agir, sept. 2011) Il y démonte et analyse les fondements et la transmission du discours sécuritaire venu des Etats-Unis. La panique sécuritaire est une diversion pour déréguler la protection sociale, précariser le...
Guide pour les familles de détenus
Guide pour les familles de détenus L’Association Carrefour prison a réalisé un guide destiné aux familles des détenus des prisons de Suisse romande afin de les aider à rester en lien avec leurs proches emprisonnés. Ce guide fournit de très nombreuses informations pratiques sur les prisons (adresse, comment y parvenir, droits de visites, parloirs, présence des enfants, paquets, etc.). Malgré...
« Bulletin info » de l’Office fédéral de la justice OFJ
« Bulletin info » de l’Office fédéral de la justice OFJ L’unité « exécution des peines et des mesures » de l’OFJ publie depuis plusieurs années un bulletin d’information. Le dernier en date no 1 /2011 est centré sur le plan individuel d’exécution de peine : voir p.2 à 20, plusieurs articles sur les divers usages de cet outil, depuis le nouveau code pénal 2007. Voir aussi p. 21, l’article...
« La prison de Champ-Dollon 1977-2007, 30 ans d’histoire » Genève, éditions IES, 2007
« La prison de Champ-Dollon 1977-2007, 30 ans d’histoire » Genève, éditions IES, 2007 Genève, éditions IES, 2007. Christophe Vuilleumier, donne une vision aussi exhaustive que possible de cette institution qui a défrayé la chronique et de son évolution ; il en a fait un ouvrage de références pour le personnel carcéral. Le récit s’attache à la vie des détenus comme à celle des gardiens,...

Film, radio, musique

Documentaire : « Carrefour prison, les enfants de l’ombre »
Documentaire : « Carrefour prison, les enfants de l’ombre » Carrefour prison, réalisé par Iris Jimenez et Lorraine Hauenstein, Pointprod, fait état du travail de cette association unique en Suisse, active auprès des familles de détenus, pour le soutien des enfants séparés d’un parent emprisonné. Le film pose les questions : Comment éviter que le lien ne se rompe ? Comment épargner aux...
« Papa en prison » : une émission de radio à écouter sur le site de la RSR la 1ère
« Papa en prison » : une émission de radio à écouter sur le site de la RSR la 1ère « C’est l’histoire d’un homme, détenu à la prison du Bois-Mermet à Lausanne. Mais c’est aussi l’histoire d’un père de famille dont les trois enfants vivent à près de 200 kilomètres. Deux adolescents et une petite fille qui viennent voir leur papa aussi souvent que possible ». L’émission Zone franche de la...
« Le Vénézuela soigne ses maux en musique »
« Le Vénézuela soigne ses maux en musique » « Social. Après les quartiers populaires, un réseau d’orchestre se développe dans les prisons vénézuéliennes. Reportage auprès des prisonnières de Los Teques »._Plus : Sébastien Risso, Le Courrier, 20.9.2011 Le Vénézuela soigne ses maux en musique